Mentions légales

Éditeur du site

Le site beemaison.gitesfeemaison.fr est édité par :

Vincent LE BRET – Bee Maison
Entrepreneur individuel
SIREN : 529 926 891
SIRET (siège social) : 529 926 891 00035
N° TVA intracommunautaire : FR58529926891
Adresse : 46 Impasse du 6 Juin 2002, 38620 Saint-Bueil
Téléphone : 06 05 34 47 32
Email : beemaison38@gmail.com

 

Hébergeur

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève – Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 40
Site web : www.infomaniak.com

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logo, visuels) est la propriété exclusive de Vincent LE BRET / Bee Maison, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Responsabilité

Vincent LE BRET s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Il ne saurait toutefois être tenu responsable des erreurs, omissions, ou indisponibilités du site. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif ; Bee Maison n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

 

Données personnelles

Les informations relatives au traitement de vos données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

 

Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site et ses conditions d’utilisation sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls compétents.


Dernière mise à jour : avril 2026

Panier